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		Home > - I - Professionnels et activités du secteur financier > - B - Organismes de placement collectif > 5. OPC spécialisés     5. OPC spécialisés   Lois et règlements Loi du 13 février 2007 relative aux fonds d'investissements spécialisés Règlement grand-ducal du 27 février 2007 : modalités et montant du droit fixe sur les apports pour les fonds d'investissement spécialisés Règlement grand-ducal du 27 février 2007 : conditions et critères d'exonération de la taxe d'abonnement des fonds d'investissement spécialisés Loi du 19 juillet 1991 concernant les organismes de placement collectif dont les titres ne sont pas destinés au placement dans le public   Doctrine WINANDY J.P. et KREMER C. Les organismes de placement collectif luxembourgeois dont les titres ne sont pas destinés au placement dans le public Circulaires CSSF Circulaire CSSF 07/283 Entrée en vigueur de la loi du 13 juillet 2007 relative aux fonds d'investissement spécialisés CSSF Circulaire CSSF 07/310 Renseignements financiers à produire par les fonds d’investissement spécialisés (« FIS ») CSSF Circulaire CSSF 07/309 Renseignements financiers à produire par les fonds d’investissement spécialisés (« FIS ») CSSF Circulaire CSSF 08/372 Lignes de conduite applicables au dépositaire d’un fonds d’investissement spécialisé adoptant des stratégies d’investissement alternatives, dans le cas où ce fonds a recours aux services d’un prime broker CSSF Circulaire CSSF 08/371 Transmission électronique à la CSSF des prospectus et des rapports financiers des OPC et des FIS       1. OPCVM coordonnées 2. OPC non coordonnés luxembourgeois 3. OPC étrangers 4. Dispositions générales 6. Sociétés de gestion 7. Autres règles

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