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Loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif et modifiant la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée.
Loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif telle que modifiée

BRAUSCH F.
La responsabilité des dépositaires d'OPCVM - Analyse comparée France / Luxembourg
DANDOIS Michaël et MEYNIAL Antoine
Les fonds immobiliers au Grand-Duché de Luxembourg ou le réveil de la pierre: Aspects juridiques et fiscaux
DELVAUX J.
La nouvelle loi sur les organismes de placement collectif
HAUSER Joëlle et MIGEOT Caroline
Corporate Governance: vers un meilleur équilibre pour la réglementation des organismes de placement collectif au Grand-Duché de Luxembourg
JUNCKER Gast et WIGNY Jérôme
Nouvelles politiques et restrictions d'investissement pour les OPCVM
KREMER C. et BADEN J.
L'utilisation de techniques et instruments dérivés par les organismes de placement collectif luxembourgeois
KREMER C. et BADEN J.
L'investissement par les organismes de placement collectif luxembourgeois dans les marchés émergents
KREMER C. et EISENHUTH M.
Fonctions et responsabilité des organes d'administration et de gestion des OPC et de leurs délégués
Kremer Claude et Lebbe Isabelle
Les organismes de placement collectif en droit luxembourgeois
LINK R.
La loi du 30 mars 1988 sur les organismes de placement collectif
NIEDNER Claude et KASS Francis
Les fonds alternatifs en droit luxembourgeois
RIASSETTO Isabelle et STORCK Michel
OPCVM
ROBLOT René, 2e édit par GERMAIN Michel
Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières
WOLTER J.C.
The Investment Funds Regulations in Luxembourg: the role of the custodian bank and central administration aspects

CSSF
Circulaire CSSF 05/177 Abolition du contrôle préalable par la CSSF du matériel publicitaire utilisée par les personnes et entreprises surveillées par la CSSF
IML
Circulaire IML 91/75 : Présentation de la loi du 30 mars 1988
CSSF
Circulaire CSSF 03/87 relative à l'entrée en vigueur de la loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif
CSSF
Circulaire CSSF 03/88 Classification des OPC soumis aux dispositions de loi du 20 décembre 2002 concernant les OPC

 

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